{"id":77792,"date":"2026-11-07T10:33:45","date_gmt":"2026-11-07T10:33:45","guid":{"rendered":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/2026\/11\/07\/elections-en-espagne-le-29-novembre-ce-qui-change-pour-limmobilier\/"},"modified":"2026-11-07T10:33:54","modified_gmt":"2026-11-07T10:33:54","slug":"elections-en-espagne-le-29-novembre-ce-qui-change-pour-limmobilier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/2026\/11\/07\/elections-en-espagne-le-29-novembre-ce-qui-change-pour-limmobilier\/","title":{"rendered":"\u00c9lections en Espagne le 29 novembre : ce qui change pour l&rsquo;immobilier"},"content":{"rendered":"\n<div data-elementor-type=\"wp-post\" data-elementor-id=\"157311\" class=\"elementor elementor-157311\" data-elementor-post-type=\"post\">\n<div class=\"elementor-element elementor-element-57b4758 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"57b4758\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n<div class=\"e-con-inner\">\n<div class=\"elementor-element elementor-element-f09d909 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"f09d909\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n<p dir=\"ltr\"><em>Publi\u00e9 le 7 octobre 2026.<\/em><\/p>\n<p dir=\"ltr\">Les \u00e9lections en Espagne du 29 novembre p\u00e8sent d\u00e9j\u00e0 sur l&rsquo;immobilier. Les Cortes (le Parlement) sont dissoutes, et des centaines de textes tombent. Deux d\u00e9crets sur le logement restent en jeu, avec un vote attendu dans les prochaines semaines.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">Pourquoi des \u00e9lections en Espagne maintenant ?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Le Congr\u00e8s a rejet\u00e9 deux d\u00e9crets-lois sur le logement le vendredi 2 octobre. Selon Infobae, le PP, l&rsquo;UPN, Vox et Junts ont vot\u00e9 contre. Le pr\u00e9sident Pedro S\u00e1nchez a annonc\u00e9 la dissolution des Cortes le lundi 5 octobre.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le 29 novembre est la date la plus proche que permet la loi \u00e9lectorale, selon Infobae. S\u00e1nchez demande aux Espagnols une majorit\u00e9 \u00ab bien plus large \u00bb au Parlement. Il pr\u00e9sente les d\u00e9crets comme une question \u00ab d&rsquo;humanit\u00e9 \u00bb et de \u00ab bon sens \u00bb, selon idealista.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Junts avait demand\u00e9 le retrait des deux textes et propos\u00e9 un d\u00e9cret de remplacement. Le gouvernement a refus\u00e9 cette proposition, selon idealista.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">\u00c9lections en Espagne : le calendrier jusqu&rsquo;au 29 novembre<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Le Real Decreto 806\/2026 fixe le calendrier. Il porte la date du 5 octobre, et le BOE (le Journal officiel espagnol) l&rsquo;a publi\u00e9 le 6 octobre. Ce texte dissout le Congr\u00e8s et le S\u00e9nat \u00e9lus le 23 juillet 2023.<\/p>\n<ul dir=\"ltr\">\n<li><strong>21 au 26 octobre :<\/strong> d\u00e9p\u00f4t des candidatures.<\/li>\n<li><strong>2 novembre :<\/strong> proclamation des listes.<\/li>\n<li><strong>13 novembre, \u00e0 0 h :<\/strong> d\u00e9but de la campagne, qui dure quinze jours.<\/li>\n<li><strong>27 novembre, \u00e0 minuit :<\/strong> fin de la campagne.<\/li>\n<li><strong>28 novembre :<\/strong> journ\u00e9e de r\u00e9flexion.<\/li>\n<li><strong>29 novembre :<\/strong> vote.<\/li>\n<li><strong>23 d\u00e9cembre :<\/strong> constitution des nouvelles Cortes.<\/li>\n<\/ul>\n<p dir=\"ltr\">Par ailleurs, les syndicats CCOO et UGT ont annonc\u00e9 une gr\u00e8ve g\u00e9n\u00e9rale de 24 heures sur le logement et les salaires. Selon idealista, elle est pr\u00e9vue d\u00e9but novembre, en pleine campagne.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">Que deviennent les d\u00e9crets sur le logement ?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Selon Diario de Avisos, le rejet du 2 octobre a annul\u00e9 les mesures des deux d\u00e9crets. Le gouvernement les a r\u00e9approuv\u00e9s le 6 octobre en Conseil des ministres, avec des retouches techniques. Ces changements visent \u00e0 \u00e9carter tout risque de \u00ab fraude \u00e0 la loi \u00bb, selon idealista.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le BOE a publi\u00e9 les deux nouveaux textes le 7 octobre. Selon The Objective, le premier entre en vigueur le jeudi 8 octobre. Quant au second, le d\u00e9cret-loi 28\/2026, il pr\u00e9voit une entr\u00e9e en vigueur le 15 novembre, mais seulement s&rsquo;il est valid\u00e9.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">La Constitution impose un vote de validation dans les 30 jours. Les Cortes \u00e9tant dissoutes, la Diputaci\u00f3n Permanente le tiendra. Cette commission de 69 d\u00e9put\u00e9s remplace le Pleno (la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re). Selon idealista, le bloc favorable au premier d\u00e9cret compte 35 si\u00e8ges, contre 34 pour le PP, Vox et Junts.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le PNV soutient le premier texte, mais s&rsquo;oppose au second. S\u00e1nchez a reconnu que ce second d\u00e9cret n&rsquo;a pas de majorit\u00e9. Des experts jugent cette voie l\u00e9gale, selon idealista. Le professeur Javier Tajadura conteste cependant l&rsquo;urgence et estime que certaines mesures portent atteinte au droit de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">Que changent ces d\u00e9crets pour les propri\u00e9taires et les locataires ?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Selon idealista, le premier d\u00e9cret contient notamment les mesures suivantes.<\/p>\n<p dir=\"ltr\"><strong>Pour les locataires :<\/strong><\/p>\n<ul dir=\"ltr\">\n<li>Prorogation extraordinaire de deux ans maximum pour les baux de r\u00e9sidence principale dont la prorogation obligatoire ou tacite se termine avant le 31 d\u00e9cembre 2028.<\/li>\n<li>D\u00e9part possible apr\u00e8s six mois, avec 30 jours de pr\u00e9avis et sans indemnit\u00e9.<\/li>\n<li>D\u00e9duction de 10 % \u00e0 l&rsquo;IRPF (l&rsquo;imp\u00f4t sur le revenu) pour certains locataires dont la base imposable est inf\u00e9rieure \u00e0 33 007,20 euros par an.<\/li>\n<\/ul>\n<p dir=\"ltr\"><strong>Pour les propri\u00e9taires :<\/strong><\/p>\n<ul dir=\"ltr\">\n<li>Hausse annuelle des loyers limit\u00e9e jusqu&rsquo;au 31 d\u00e9cembre 2027. Elle atteint 2 % au maximum, et aucune hausse n&rsquo;est permise si le loyer d\u00e9passe le plafond de l&rsquo;indice de r\u00e9f\u00e9rence.<\/li>\n<li>R\u00e9duction d&rsquo;IRPF jusqu&rsquo;\u00e0 100 % pour certains propri\u00e9taires qui baissent leur loyer.<\/li>\n<li>Compensation en cas de suspension d&rsquo;une expulsion de personnes vuln\u00e9rables, jusqu&rsquo;\u00e0 trois ans.<\/li>\n<li>Obligation de justifier les locations saisonni\u00e8res, qui durent plus de 31 jours et, en g\u00e9n\u00e9ral, 12 mois maximum.<\/li>\n<\/ul>\n<p dir=\"ltr\">Le gouvernement annonce aussi \u00ab Tu Casa \u00bb pour les acheteurs. Ce dispositif pr\u00e9voit 10 milliards d&rsquo;euros de pr\u00eats \u00e0 0 % de l&rsquo;ICO (l&rsquo;institut officiel de cr\u00e9dit). Chaque pr\u00eat atteint 50 000 euros au maximum, ou 20 % de la valeur du logement.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le second d\u00e9cret pr\u00e9voit une prorogation automatique des baux, par p\u00e9riodes de cinq ans, ou sept ans si le bailleur est une personne morale. Un propri\u00e9taire qui refuse sans motif justifi\u00e9 devra verser jusqu&rsquo;\u00e0 12 mensualit\u00e9s au locataire.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">Quels textes immobiliers tombent avec la dissolution ?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">La dissolution fait tomber les initiatives en cours, sauf les d\u00e9crets-lois. Selon Civio, 89 projets de loi et 220 propositions de loi \u00e9taient en examen au 5 octobre. Le nouveau Parlement d\u00e9cidera lesquels reprendre.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Dans le logement, toutes les initiatives l\u00e9gislatives du PP tombent, selon Democrata. Elles visaient notamment l&rsquo;expulsion des squatteurs, des baisses d&rsquo;imp\u00f4ts \u00e0 l&rsquo;achat et la r\u00e9forme de la loi sur le sol.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">La taxe de 100 % sur les acheteurs hors UE figure dans une proposition de loi du groupe socialiste, enregistr\u00e9e le 22 mai 2025 sous le num\u00e9ro 122\/000196. Selon Reuters, relay\u00e9 par MarketScreener, le texte n&rsquo;avait pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9battu en mars 2026. Une proposition de loi non adopt\u00e9e tombe avec la dissolution. Cette r\u00e8gle devrait donc s&rsquo;appliquer, mais aucun communiqu\u00e9 officiel ne cite ce texte nomm\u00e9ment \u00e0 ce stade.<\/p>\n<p dir=\"ltr\">Le premier d\u00e9cret reprend en revanche des sujets voisins. Il traite de la TVA sur les locations touristiques et de la fiscalit\u00e9 des socimis (les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es d&rsquo;investissement <a href=\"https:\/\/lecourrier.es\/immobilier-en-espagne-les-prix-grimpent-de-pres-de-15-en-un-an-mais-ralentissent\/\">immobilier<\/a>).<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">\u00c9lections et immobilier : que proposent les partis?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Les programmes complets ne sont pas encore publi\u00e9s. Les positions ci-dessous viennent de Forbes Espa\u00f1a, qui a recens\u00e9 les annonces des partis le 5 octobre.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">PP<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Le PP veut construire un million de logements en quatre ans. Pour y parvenir, il propose de mobiliser du foncier et d&rsquo;acc\u00e9l\u00e9rer les proc\u00e9dures. Le programme pr\u00e9voit aussi des garanties publiques de 95 % ou 100 % du financement pour les jeunes acheteurs, la fin des zones tendues et des mesures contre l&rsquo;occupation ill\u00e9gale. C\u00f4t\u00e9 imp\u00f4ts, le parti veut actualiser le bar\u00e8me de l&rsquo;IRPF selon l&rsquo;inflation.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">PSOE<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Le PSOE mise sur le parc public. Il propose une entreprise d&rsquo;\u00c9tat du logement, un logement prot\u00e9g\u00e9 de fa\u00e7on permanente et un parc public sup\u00e9rieur \u00e0 6 % du total. Le gouvernement a pr\u00e9sent\u00e9 en juin un plan d&rsquo;\u00c9tat du logement 2026-2030 de 7 milliards d&rsquo;euros. En mati\u00e8re d&rsquo;imp\u00f4ts, le parti d\u00e9fend une plus grande progressivit\u00e9.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Vox<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Le parti veut augmenter l&rsquo;offre en lib\u00e9rant du foncier. Il propose de r\u00e9duire les imp\u00f4ts et les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l&rsquo;achat, et de r\u00e9tablir des avantages fiscaux pour la r\u00e9sidence principale. Face aux fonds d&rsquo;investissement, il veut aussi donner la priorit\u00e9 aux familles espagnoles. C\u00f4t\u00e9 fiscalit\u00e9, Vox propose de baisser l&rsquo;IRPF et la TVA, et de fixer l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 15 %.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Podemos<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Podemos veut r\u00e9guler les prix du logement, surtout des loyers. Le parti d\u00e9fend plus d&rsquo;intervention sur les logements des grands propri\u00e9taires et des fonds, ainsi qu&rsquo;un parc social renforc\u00e9. Par ailleurs, il souhaite que les grandes entreprises et les grands patrimoines contribuent davantage.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Sumar et Frente Amplio<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Le Frente Amplio r\u00e9unit IU, les Comuns, Movimiento Sumar et M\u00e1s Madrid. Il n&rsquo;a pas encore pr\u00e9sent\u00e9 son programme et pr\u00e9voit de le faire en octobre. En 2026, Sumar a d\u00e9fendu la protection des locataires, des prorogations de baux plus longues et des limites aux usages sp\u00e9culatifs. Il plaide aussi pour plus de progressivit\u00e9, notamment sur les grands h\u00e9ritages et patrimoines.<\/p>\n<h4 dir=\"ltr\">Junts<\/h4>\n<p dir=\"ltr\">Junts a propos\u00e9 un d\u00e9cret alternatif. Selon El Espa\u00f1ol, ce texte supprimerait la prorogation obligatoire et le plafond de 2 % sur les loyers. En \u00e9change, il pr\u00e9voirait des incitations fiscales et plus de limites pour les grands propri\u00e9taires. Selon idealista, Junts demande aussi une baisse de la TVA sur le premier logement et des mesures contre l&rsquo;occupation ill\u00e9gale.<\/p>\n<h3 dir=\"ltr\">Que doivent faire les investisseurs d&rsquo;ici au 29 novembre ?<\/h3>\n<p dir=\"ltr\">Les r\u00e8gles peuvent encore changer avant le vote. Voici cinq points \u00e0 suivre.<\/p>\n<ol dir=\"ltr\">\n<li><strong>Suivez le vote de la Diputaci\u00f3n Permanente.<\/strong> Elle doit se prononcer sur le premier d\u00e9cret dans les 30 jours. Le second ne s&rsquo;appliquera le 15 novembre que s&rsquo;il est valid\u00e9.<\/li>\n<li><strong>V\u00e9rifiez vos baux.<\/strong> Un locataire peut demander deux ans de prorogation si la prorogation obligatoire de son bail se termine avant le 31 d\u00e9cembre 2028. Contr\u00f4lez aussi vos clauses d&rsquo;actualisation des loyers.<\/li>\n<li><strong>Contr\u00f4lez votre statut d&rsquo;acheteur.<\/strong> Le premier d\u00e9cret limite jusqu&rsquo;au 31 d\u00e9cembre 2030 les achats de certaines entit\u00e9s et des grands propri\u00e9taires, c&rsquo;est-\u00e0-dire ceux qui d\u00e9tiennent plus de 10 logements. La limite vise les achats sous 70 % de la valeur d&rsquo;\u00e9valuation, avec des exceptions pour le logement abordable, le m\u00e9dico-social et les publics vuln\u00e9rables, selon idealista.<\/li>\n<li><strong>Surveillez la taxe sur les acheteurs hors UE.<\/strong> Elle n&rsquo;est pas en vigueur et devrait tomber avec la dissolution. Le nouveau Parlement pourrait toutefois la remettre \u00e0 l&rsquo;ordre du jour.<\/li>\n<li><strong>Lisez les programmes.<\/strong> Le Frente Amplio publiera le sien en octobre. Les autres partis pr\u00e9ciseront leurs mesures avant la campagne du 13 au 27 novembre.<\/li>\n<\/ol>\n<p dir=\"ltr\">Chaque situation est diff\u00e9rente. Consultez un professionnel (avocat, gestor, conseiller fiscal) avant toute d\u00e9cision d&rsquo;achat, de vente ou de location.<\/p>\n<p dir=\"ltr\"><em>Sources et photos : R\u00e9daction LCE (avec l&rsquo;aide de l&rsquo;IA)<\/em><\/p>\n<\/p><\/div>\n<div class=\"elementor-element elementor-element-f3774f9 elementor-widget-divider--view-line elementor-widget elementor-widget-divider\" data-id=\"f3774f9\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"divider.default\">\n<div class=\"elementor-divider\">\n\t\t\t<span class=\"elementor-divider-separator\"><br \/>\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n<\/p><\/div>\n<div class=\"elementor-element elementor-element-0973568 elementor-widget elementor-widget-html\" data-id=\"0973568\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"html.default\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n<\/p><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Publi\u00e9 le 7 octobre 2026. 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