{"id":72583,"date":"2026-03-17T10:29:51","date_gmt":"2026-03-17T10:29:51","guid":{"rendered":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/2026\/03\/17\/les-principaux-pieges-a-eviter-lors-dun-investissement-immobilier-en-espagne-2\/"},"modified":"2026-04-08T14:08:51","modified_gmt":"2026-04-08T14:08:51","slug":"les-principaux-pieges-a-eviter-lors-dun-investissement-immobilier-en-espagne-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/2026\/03\/17\/les-principaux-pieges-a-eviter-lors-dun-investissement-immobilier-en-espagne-2\/","title":{"rendered":"“Les principaux pi\u00e8ges \u00e0 \u00e9viter lors d’un investissement immobilier en Espagne”"},"content":{"rendered":"

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Le cabinet Mariscal & Abogados\u00a0conseille les entreprises et les investisseurs de divers secteurs d\u2019activit\u00e9s et aux besoins diff\u00e9rents depuis 2001. De nombreux clients francophones leur font confiance pour leur implantation en Espagne. Leur French desk, bas\u00e9 \u00e0 Madrid, est tr\u00e8s dynamique. Rencontre.<\/em><\/p>\n

1- Pouvez-vous nous parler de l’ADN du cabinet, de ses sp\u00e9cialit\u00e9s ?<\/em><\/strong><\/p>\n

Mariscal & Abogados est un cabinet d\u2019avocats pluridisciplinaire. Le c\u0153ur de notre m\u00e9tier est le conseil juridique, mais nous nous diff\u00e9rencions par notre dimension internationale, notamment gr\u00e2ce \u00e0 une \u00e9quipe d\u2019avocats espagnols, \u00e9trangers et dans tous les cas polyglottes, et \u00e0 nos trois d\u00e9partements (fran\u00e7ais, anglais et allemand).<\/p>\n

La client\u00e8le du cabinet est donc majoritairement \u00e9trang\u00e8re, il s\u2019agit en g\u00e9n\u00e9ral\u00a0de soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res ayant un \u00e9tablissement, une filiale ou une activit\u00e9 commerciale quelconque en Espagne. Nous accompagnons des investisseurs, des entrepreneurs, des prospects en projets immobiliers, des d\u00e9veloppeurs et\/ou des fonds d\u2019investissement dans leurs projets.<\/p>\n

En ce qui concerne notre structure, loin d\u2019\u00eatre \u00e9norme, Mariscal & Abogados est un cabinet familial, mais avec toutes les comp\u00e9tences des grands cabinets. Cela nous permet d\u2019avoir un contact direct et proche avec nos clients.<\/p>\n

Pour ce qui est de nos sp\u00e9cialit\u00e9s, nous exer\u00e7ons tout type de droit\u00a0: droit commercial, droit des affaires, soci\u00e9taire, des franchises, des nouvelles technologies, droit de l\u2019investissement et de l\u2019immobilier, etc.<\/p>\n

2- Mariscal Abogados a mis en place un French Desk sur Madrid, la demande francophone augmente-t-elle beaucoup depuis la fin de la crise ? Dans quel secteur particuli\u00e8rement ?<\/em><\/strong><\/p>\n

Le\u00a0French Desk\u00a0<\/em>de\u00a0Mariscal & Abogados\u00a0est n\u00e9 pour renforcer les liens qui, pour des raisons historiques et g\u00e9ographiques, ont toujours exist\u00e9 entre la France et l\u2019Espagne. Nous offrons des conseils juridiques en fran\u00e7ais aussi bien aux entreprises fran\u00e7aises ayant des int\u00e9r\u00eats sur le march\u00e9 espagnol qu\u2019aux entreprises espagnoles ayant des int\u00e9r\u00eats commerciaux en France.<\/p>\n

Notre French Desk est compos\u00e9 de professionnels francophones et chevronn\u00e9s dans l\u2019accompagnement et le conseil juridique, et ce depuis presque 20 ans. Nous parlons la langue de nos clients et comprenons la probl\u00e9matique\u00a0de leurs activit\u00e9s en Espagne.<\/p>\n

De par notre exp\u00e9rience, nous sommes habitu\u00e9s aux demandes des clients fran\u00e7ais et nous sommes donc capables de leur apporter un service complet r\u00e9pondant \u00e0 tous besoins sp\u00e9cifiques.<\/p>\n

En tant que francophone ayant des int\u00e9r\u00eats en Espagne, il n\u2019est pas toujours facile de g\u00e9rer les d\u00e9marches juridiques li\u00e9es, par exemple, \u00e0 l\u2019implantation d\u2019une filiale ou aux litiges \u00e9ventuels dans le cadre d\u2019un emploi. C\u2019est pourquoi avoir recours \u00e0 une \u00e9quipe d\u2019avocats qui parlent votre langue et qui connaissent les syst\u00e8mes juridiques fran\u00e7ais et espagnol facilite \u00e9norm\u00e9ment la t\u00e2che. Si demain vous vouliez acqu\u00e9rir une maison en Espagne, nous saurions vous guider dans cette d\u00e9marche et vous accompagner en toute s\u00e9r\u00e9nit\u00e9.<\/p>\n

3- L’Espagne attise les convoitises depuis 2013 pour l’investissement immobilier, pensez-vous que l’Espagne devient la Floride de l’Europe ?<\/em><\/strong><\/p>\n

Depuis des ann\u00e9es, les retrait\u00e9s \u00e9trangers choisissent l’Espagne pour profiter de leur retraite. Ce n’est pas nouveau, mais ils sont de plus en plus nombreux \u00e0 le faire, et en effet, l’Espagne semble devenir l’une des destinations pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es des personnes \u00e2g\u00e9es.<\/p>\n

Des personnes \u00e2g\u00e9es qui, d’ailleurs, ne le sont pas tant que cela de nos jours, et qui se rendent en Espagne pour profiter du climat, des infrastructures et de la gastronomie, \u00e0 l’aide de pensions de retraite plus \u00e9lev\u00e9es et offrant un meilleur pouvoir d’achat.<\/p>\n

Ces derni\u00e8res ann\u00e9es, non seulement le nombre d’achats de logements r\u00e9sidentiels au long des c\u00f4tes espagnoles a augment\u00e9, mais des\u00a0senior resorts<\/em>, ou complexes r\u00e9sidentiels pour personnes \u00e2g\u00e9es, commencent \u00e9galement \u00e0 voir le jour.<\/p>\n

Ce sont des \u00e9tablissements de vacances pour les plus de 50 ans et pour les retrait\u00e9s qui rassemblent l’ind\u00e9pendance d’un appartement ou d’un chalet, et les services, les loisirs et la s\u00e9curit\u00e9. Ce produit est originaire des \u00c9tats-Unis, d’o\u00f9 l’expression\u00a0\u00ab\u00a0Floride de l’Europe\u00a0\u00bb.<\/p>\n

4- Quelles sont les demandes les plus fr\u00e9quentes que vous recevez ? Qui est l’investisseur type ?<\/em><\/strong><\/p>\n

Parmi les demandes les plus fr\u00e9quentes, celles qui rel\u00e8vent du secteur immobilier. Elles proviennent de soci\u00e9t\u00e9s souhaitant acqu\u00e9rir ou louer des biens immobiliers dans le cadre du d\u00e9veloppement de leur activit\u00e9 en Espagne, ainsi que de promoteurs immobiliers \u00e9trangers. En effet, l\u2019Espagne accueille beaucoup d\u2019entreprises \u00e9trang\u00e8res, notamment fran\u00e7aises, la France \u00e9tant un des premiers pays ayant le plus d\u2019entreprises implant\u00e9es en Espagne.<\/p>\n

Par ailleurs, des fonds d\u2019investissement nous contactent \u00e9galement quant \u00e0 la gestion de leurs acquisitions en Espagne, de m\u00eame que des entreprises ayant besoin de conseil concernant la gestion des incidents en mati\u00e8re d\u2019urbanisme.<\/p>\n

Il en va de m\u00eame avec les particuliers, dont la demande est croissante, les achats de biens immobiliers ont augment\u00e9 de 7% par rapport \u00e0 l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente,\u00a0et les \u00e9trangers, notamment fran\u00e7ais, ont jou\u00e9 un r\u00f4le cl\u00e9 dans cette augmentation.<\/p>\n

Ainsi, nos clients francophones sont nombreux et nous mettons chaque jour tout en \u0153uvre pour les assister du mieux possible. Chez Mariscal & Abogados, ils ont la possibilit\u00e9 de se lancer dans leur projet d\u2019acquisition en toute tranquillit\u00e9.<\/p>\n

\u00a0<\/em><\/p>\n

5- Les principaux pi\u00e8ges \u00e0 \u00e9viter lors d’un investissement immobilier en Espagne ?<\/em><\/strong><\/p>\n

Plusieurs pi\u00e8ges peuvent \u00eatre rencontr\u00e9s \u00e0 l\u2019occasion de diff\u00e9rents types d\u2019investissements immobiliers. Les pi\u00e8ges dans lesquels on peut le plus facilement tomber sont ceux du domaine de l\u2019urbanisme, dans lesquels la coexistence de diff\u00e9rentes r\u00e9glementations et autorit\u00e9s peut donner des r\u00e9sultats qui enl\u00e8vent \u00e0 l\u2019investissement tout son int\u00e9r\u00eat \u00e9conomique.<\/p>\n

Par exemple, un bien immobilier peut avoir un usage r\u00e9sidentiel, mais la l\u00e9gislation sectorielle (ex\u00a0: c\u00f4tes) peut limiter le droit d\u2019usage,\u00a0m\u00eame si l\u2019administration publique a approuv\u00e9 sans conditions la concr\u00e9tisation de cet usage.<\/p>\n

En effet, cette derni\u00e8re\u00a0peut \u00eatre r\u00e9interpr\u00e9t\u00e9e par une autre administration publique dans l’exercice de ses fonctions de protection d’un int\u00e9r\u00eat juridique concret (ex : les zones proches de la c\u00f4te consid\u00e9r\u00e9es comme des biens du domaine public maritimo-terrestre).<\/p>\n

Parfois, les formalit\u00e9s relatives \u00e0 l\u2019urbanisme r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019administration ou par un individu int\u00e9ress\u00e9 comportent des erreurs importantes et mal vues qui peuvent aboutir en la nullit\u00e9 de ces actes (ex\u00a0: manquement \u00e0 la formalit\u00e9 d\u2019information publique). Ces erreurs peuvent \u00eatre d\u00e9nonc\u00e9es ult\u00e9rieurement par un tiers, c\u2019est pourquoi il est essentiel de faire preuve d\u2019une grande rigueur avec ces formalit\u00e9s.<\/p>\n

Dans le domaine civil et plus particuli\u00e8rement de l\u2019achat-vente de biens immobiliers, il y a plusieurs petites choses auxquelles il faut pr\u00eater attention pour \u00e9viter la prise en charge de frais impr\u00e9vus, comme le paiement de taxes normalement imputables au vendeur, les limites de l\u2019usufruit du bien, l\u2019acceptation du bien immobilier dans un \u00e9tat qui ne correspond pas \u00e0 son \u00e9tat r\u00e9el ou la convention de clauses suspensives ou r\u00e9solutoires qui portent pr\u00e9judice \u00e0 la partie conseill\u00e9e.<\/p>\n

Par exemple, la loi dispose que l\u2019assujetti \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur la plus-value est le vendeur du bien immobilier. N\u00e9anmoins, nombreux sont les vendeurs qui essaient de le faire payer \u00e0 l\u2019acheteur en incluant des clauses peu claires dans le contrat.<\/p>\n

Une fois, la r\u00e9vision du contrat de vente d\u2019un entrep\u00f4t a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 l\u2019existence d\u2019une clause qui pouvait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme l\u2019accord de l\u2019acheteur (client) pour payer toutes les taxes, dont le montant se serait \u00e9lev\u00e9 \u00e0 pr\u00e8s de 350 000 \u20ac.<\/p>\n

De plus, le contrat ne comportait pas les garanties n\u00e9cessaires ni les engagements du vendeur quant \u00e0 l\u2019\u00e9tat non v\u00e9rifi\u00e9 du bien, ce qui aurait pu entra\u00eener des frais faramineux pour l\u2019acheteur.<\/p>\n

Il peut m\u00eame arriver que les vendeurs d\u2019un bien immobilier essaient de cacher le fait qu\u2019il est lou\u00e9 \u00e0 un tiers et qu\u2019ils d\u00e9clarent avec ce dernier la location avant la vente. Si l\u2019acheteur ne s\u2019en rend pas compte, le locataire pourrait faire valoir son contrat de location \u00e0 l\u2019encontre de celui-ci, qui se verrait priv\u00e9 de l\u2019usage et de la jouissance du bien.<\/p>\n

6- On parle beaucoup des SOCIMIS en Espagne, sont-elles le nouvel eldorado ?\u00a0<\/em><\/strong><\/p>\n

Les SOCIMIS sont des soci\u00e9t\u00e9s anonymes cot\u00e9es dont l\u2019activit\u00e9 principale est l\u2019acquisition, la promotion et la r\u00e9habilitation d\u2019actifs immobiliers pour leur location.<\/p>\n

D\u2019une part, elles sont tr\u00e8s attractives pour les investisseurs puisqu\u2019elles offrent une rentabilit\u00e9 stable. En effet, elles doivent obligatoirement leur redistribuer au moins 80% des b\u00e9n\u00e9fices. Cet instrument permet aussi d\u2019obtenir des liquidit\u00e9s, puisque la cotation sur les march\u00e9s donne l\u2019opportunit\u00e9 aux actionnaires de vendre rapidement des titres au prix du march\u00e9.<\/p>\n

D\u2019autre part, les SOCIMIS offrent des avantages fiscaux extr\u00eamement int\u00e9ressants. Les SOCIMIS b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un taux d\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s de 0%. Elle font l\u2019objet d\u2019un taux d\u2019imposition privil\u00e9gi\u00e9 de 19% sur le montant du total des dividendes distribu\u00e9s aux actionnaires dont la participation est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 5% de la SOCIMIS, lorsque ces dividendes sont exon\u00e9r\u00e9s ou impos\u00e9s \u00e0 moins de 10%.<\/p>\n

Depuis le 1er<\/sup>\u00a0janvier 2019, un taux d\u2019imposition privil\u00e9gi\u00e9 de 15% sur le total des b\u00e9n\u00e9fices non redistribu\u00e9s est entr\u00e9 en vigueur, faisant \u00e9galement passer le taux d\u2019imposition des b\u00e9n\u00e9fices redistribu\u00e9s de 19 \u00e0 4,75% lorsque ces derniers ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices non distribu\u00e9s.<\/p>\n

Les SOCIMIS b\u00e9n\u00e9ficient \u00e9galement d\u2019une d\u00e9duction\u00a0d\u2019Imp\u00f4t sur les Transmissions Patrimoniales \u00e0 Titre On\u00e9reux (ITP) de 95% en cas d\u2019acquisition de logements \u00e0 des fins locatives et de terrains destin\u00e9s \u00e0 la promotion de logements \u00e0 des fins locatives, et elles\u00a0sont totalement exon\u00e9r\u00e9es de l\u2019Imp\u00f4t sur les Actes Juridiques (constitution, apports, etc.).\u00a0\u00a0<\/em><\/p>\n

Il s\u2019agit donc sans aucun doute d\u2019une option \u00e0 envisager lorsqu\u2019on cherche \u00e0 r\u00e9aliser un investissement immobilier int\u00e9ressant, cependant, elles ne peuvent \u00eatre qualifi\u00e9es d\u2019Eldorado que si l\u2019on a de bonnes connaissances ou un bon conseiller en mati\u00e8re immobili\u00e8re. C\u2019est l\u00e0 que notre cabinet fait la diff\u00e9rence mettant toute son expertise au service des investisseurs.<\/p>\n

Par Philippe Chevassus<\/p>\n

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Le cabinet Mariscal & Abogados\u00a0conseille les entreprises et les investisseurs de divers secteurs d\u2019activit\u00e9s et aux besoins diff\u00e9rents depuis 2001. De nombreux clients francophones leur font confiance pour leur implantation en Espagne. Leur French desk, bas\u00e9 \u00e0 Madrid, est tr\u00e8s dynamique. Rencontre. 1- Pouvez-vous nous parler de l’ADN du cabinet, de ses sp\u00e9cialit\u00e9s ? Mariscal […]<\/p>\n","protected":false},"author":13,"featured_media":72584,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":""},"categories":[4392],"tags":[],"class_list":["post-72583","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-patrimoine"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/72583","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/13"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=72583"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/72583\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/72584"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=72583"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=72583"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/immo.lecourrier.es\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=72583"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}